Comment calculer l’augmentation des charges locatives ?
Peut-on augmenter les charges locatives ?
Lesfrais de location sont des dépenses liées à l’entretien du bâtiment dans lequel le logement fait partie du bail et auquel le locataire participe directement. En règle générale, ils concernent le coût de l’entretien des parties communes et de petites réparations. Les services du locataire s’inscrivent également dans ce cadre. Chaque bail doit comporter une disposition sur le montant du bail. La question se pose de savoir s’il est donc possible d’augmenter ces frais de location .
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Dépenses Coûts de location classifiés
Les dépenses afférentes aux services fournis en rapport avec les divers équipements et composantes résidentielles font partie des frais de location. Ainsi, la consommation d’eau des parties privées et communes, le chauffage commun entrent dans cette catégorie. Les locataires ont également besoin de payer le coût de entretien de routine de l’appartement, mais aussi payer pour de petites réparations. Les dépenses liées à la réparation des espaces communs sont également incluses dans ces dépenses supportées par le locataire.
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Vos montants dépendent de la mesure d’acceptation choisie dans le bail. Il peut s’agir du système forfaitaire ou du plan réel. La possibilité d’augmenter ou non les charges de location dépend du régime choisi.
Le système de paquets
Le contrat établit un forfait à payer pour une durée prédéterminée. Il peut être mensuel, trimestriel ou trimestriel, mais son montant est fixe. Le bailleur détermine les dépenses qui doivent être engagées au cours d’une année et la divise en 12 pour indiquer le montant à payer pour la période mensuelle. Le total est donc destiné à couvrir tous les coûts associés à la location. Ainsi, même si le montant est le dépasse les coûts réels encourus, le locataire ne peut pas réclamer le remboursement des montants déjà payés en trop. De même, le propriétaire ne peut pas réclamer un excédent en cas de frais insuffisants payés. Le régime forfaitaire ne permet donc pas une augmentation des frais de location, sauf dans le cas de l’indexation prévue dans le contrat.
Diète en réel
Dans le plan réel, le locataire paie une avance, une soi-disant « rémunération » sur le montant des dépenses à payer à la fin de l’année. À titre d’avance, la provision ne correspond pas aux montants exacts. Dès que le locateur reçoit le montant des coûts réels engagés par le locataire , il déduit le montant des charges à payer du montant final. Il y a deux cas. La provision dépasse les dépenses effectivement encourues. Le propriétaire retourne donc les montants d’inflation au locataire. d’exiger un excédent de la provision si les dépenses engagées au cours de l’année sont plus élevées.
Possibilité d’augmenter les charges
locataires sont tenus de payer les frais associés à leur logement. Le plan réel vous permet d’augmenter ou de diminuer le montant des frais de location en fonction des dépenses réelles engagées. La régularisation de la situation, c’est-à-dire le montant de la provision et les dépenses effectives encourues, est effectuée annuellement. Le système réel permet donc d’augmenter les coûts de location Les , mais aussi de les réduire en fonction des coûts réels encourus et justifiés.